Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSAIS MOTO
SETTF (Société des Editions Techniques et Touristiques de France)

Numéro de dépôt :
99804191
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque ESSAIS MOTO

Déposée le 19 juillet 1999 par la société SETTF (Société des Editions Techniques et Touristiques de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSAIS MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la société SETTF (Société des Editions Techniques et Touristiques de France domicilié(e) 12 rue Rouget de lisle, Issy-les-Moulineaux 92442 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 011 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.Y. Duquennoy SETTF - France.

La marque ESSAIS MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSAIS MOTO est expirée depuis le 19 juillet 2009.

SETTF (Société des Editions Techniques et Touristiques de France a également déposé les autres marques suivantes : VTT TONIC , Loisirs de plein air Magazine L'info des professionnels des Vacances et des sports nature , BIVOUAC MAGAZINE , ESSAIS AUTO


SETTF (Société des Editions Techniques et Touristiques de France) - 12 rue Rouget de lisle, Issy-les-Moulineaux 92442 - France - SIREN 582011094


Monsieur J.Y. Duquennoy SETTF - France


Inscription le 3 avril 2007 - Changement de dénomination n°451614 - Publication au BOPI 2007-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Papier, carton, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles) ; matériel instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. - publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. - aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. - éducation. Institutions d'enseignement. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Spectacles. Production de films. Agences pour artistes. - location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux. - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.